Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 12/11/2026.

1. Objet

Ces conditions encadrent l'utilisation du logiciel Octopus 360 et du site octopus-360.com.

2. Licence

Octopus 360 est un logiciel propriétaire. Une licence Standard gratuite, personnelle, non exclusive et non cessible vous est accordée pour l'installer et l'utiliser, à des fins personnelles ou professionnelles, sur les ordinateurs connectés à votre compte. Il est interdit de le revendre, de le louer, de le décompiler, de le désassembler ou de contourner son système de licence, sauf dans les cas prévus par la loi.

3. Compte

L'utilisation du logiciel nécessite un compte, créé par la connexion avec Google. Vous êtes responsable de l'usage fait de votre compte. Un compte peut être suspendu en cas d'abus ou de non-respect de ces conditions.

4. Offre Pro

L'offre Pro (PDM) sera payante. Ses conditions et ses prix seront publiés à son lancement.

5. Vos fichiers

Les modèles, plans et notices que vous créez vous appartiennent.

6. Disponibilité et responsabilité

Le logiciel est fourni gratuitement, en l'état. Malgré le soin apporté à son développement, des erreurs peuvent subsister : vérifiez vos conceptions avant toute fabrication. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects liés à son utilisation.

7. Mises à jour

Le logiciel se met à jour automatiquement. Ces conditions peuvent évoluer ; la version en vigueur est publiée sur cette page.

8. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français.

Ce texte est un modèle : faites-le relire avant la mise en ligne.